Diversité culturelle

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Première réunion du Comité de rédaction sur l'avant-projet de Convention sur la protection de la diversité des contenus culturels et des expressions artistiques

M. Koïchiro Matsuura, Directeur général de l'UNESCO, le 14 décembre 2004 - 2004/12/14

Le Directeur général de l'UNESCO, M. Matsuura, a ouvert le 14 décembre courant, la première réunion du Comité de rédaction sur l'Avant-projet de convention sur la protection de la diversité des contenus culturels et des expressions artistiques . Ce Comité de rédaction s'est réuni à l'UNESCO du 14 au 17 décembre dernier dans le but de proposer, à partir des commentaires adressés par les États membres, les organisations internationales concernées (CNUCED, l'OMC et l'OMPI) ainsi que par plusieurs organisations non gouvernementales, « des formulations en langage juridique clair qui ne trahissent aucune voix tout en tentant d'en synthétiser l'essence » , a déclaré M. Matsuura. Se déclarant particulièrement satisfait des contributions reçues de la CNUCED et l'OMPI, M. Matsuura a souligné en outre « l'excellent climat de confiance » qui s'est instauré entre l'UNESCO et l'OMC depuis que l'avant projet de convention est en cours d'élaboration. Dès la réception du texte en juillet dernier, le Secrétariat de l'OMC a organisé, le 11 novembre dernier, une réunion informelle des chefs de délégations présidée par son directeur général afin de collecter efficacement leurs points de vue sur l'avant-projet de Convention. L'UNESCO était représentée à cette réunion. La synthèse des déclarations des pays membres de l'OMC a été communiquée à l'UNESCO qui a également reçu plus de soixante contributions des États, sous forme de commentaires, observations et amendements sur l'avant-projet, de même que d'importantes contributions d'organisations non gouvernementales. À cet égard, M. Matsuura déclare : «Compte tenu du rôle vital que joue la société civile dans la promotion du débat sur la culture et la mondialisation et de leur impact sur le développement, les commentaires des ONG méritent notre attention particulière, tant pour ce qui est de l'écho qu'elles constituent de la voix des professionnels de la culture que de celle des défenseurs des droits de l'homme».

Rappelant que c'est près de 600 participants, représentant 132 États membres ainsi qu'un nombre important d'organisations internationales, d'organisations non gouvernementales et de représentants de la société civile qui avaient participé à la première session de la réunion intergouvernementale, M. Matsuura a souligné l'intérêt suscité par ce projet : «Les débats passionnants et constructifs qui s'y sont tenus ont permis de constater l'attachement des États membres aux objectifs principaux de la convention, qui vise à ce que des mesures appropriées puissent être prises pour créer un cadre propice à l'épanouissement de la diversité des expressions culturelles, essentiellement véhiculées par les biens et services culturels, dont la nature spécifique doit ainsi être reconnue. Le renforcement de la coopération et de la solidarité internationales dans un esprit de partenariat mondial est également, par conséquent, au c½ur des objectifs de cette Convention».

À l'adresse des membres du Comité de rédaction, M. Matsuura a notamment déclaré : «Vous allez devoir peser la portée de chaque terme, de chaque expression. La tâche sera difficile. Vous serez certainement amenés à proposer des options là où des divergences inconciliables de points de vue apparaissent. Mais dans beaucoup de cas, je suis confiant que vous saurez trouver la formule consensuelle qui reflète la pensée de tous. La tâche que vous entreprenez est donc, vous le savez bien, un véritable défi : la position de chacun des États membres doit trouver, sous votre rédaction, sa juste place. L'impartialité alliée à la flexibilité seront donc vos seuls atouts pour relever ce pari délicat».

La version révisée de l'avant-projet de Convention sera envoyée aux États membres juste avant les fêtes de Noël, et sera accompagnée de la lettre d'invitation pour la deuxième session de la réunion d'experts gouvernementaux prévue du 31 janvier au 12 février 2005. L'avant-projet de Convention sera notamment expédié aux États concernés deux semaines avant l'ouverture de la réunion. (Disponible en français, anglais) [85]