Diversité culturelle

Publications et études

Opportunité de l’élaboration d’un instrument normatif international concernant la diversité culturelle - analyse et commentaire critique du document no 32c/52 de l’unesco

Étude réalisée, à la demande de l’Agence intergouvernementale de la Francophonie, par Monsieur Ivan Bernier, Professeur associé à la Faculté de droit de l’Université Laval de Québec - Août 2003 – 2003/08

Dans cette étude, M. Bernier analyse le document constitué de cinq textes distincts dont le premier présente un bref historique de la question soulevée au point 5.11 de l’ordre du jour provisoire, explique sommairement le contenu des autres textes incorporés au document et met de l’avant un projet de résolution qui est soumis pour décision à la Conférence générale; de même que les différents appendices qui renvoient successivement à L’ÉTUDE PRÉLIMINAIRE SUR LES ASPECTS TECHNIQUES ET JURIDIQUES RELATIFS À L’OPPORTUNITÉ D’UN INSTRUMENT NORMATIF SUR LA DIVERSITÉ CULTURELLE,à la décision du Conseil exécutif du 11 avril 2003, aux observations formulées par le Conseil exécutif à sa 166e session, et à la référence aux instruments internationaux pertinents demandée par le Conseil exécutif. L’évaluation d’ensemble que M. Bernier fait du document  est que sur l’ensemble des points analysés, il y a lieu de s’attendre à ce que des questions soient soulevées lors de l’examen du point 5.11 de l’ordre du jour provisoire à la 32e  session de la Conférence générale. Par conséquent, prévient-il, «il faut absolument que des réponses claires et convaincantes soient préparées sur les points qui posent problème afin d’éviter que le débat ne s’enlise lorsque la question sera abordée par la Conférence générale, ouvrant ainsi la porte à une proposition de report de la décision à une autre session». (Disponible en français seulement)