Diversité culturelle

Publications et études

UNESCO : Etude preliminaire sur les aspects techniques et juridiques relatifs a l'opportunite d'un instrument normatif sur la diversite culturelle

Conseil exécutif. 166 EX/28, 12 p. Paris, le 12 mars 2003

Le Conseil exécutif de l’UNESCO va examiner ce document de travail à sa 166e session qui va se tenir du 31 mars au 16 avril 2003 à Paris. Cette étude, élaborée par le Secrétariat, fait état des travaux les plus récents en la matière, illustre le corpus normatif international en vigueur ou en cours d'élaboration ayant trait à la diversité culturelle, et explore des pistes de réflexion quant à l'opportunité, à la nature et à la portée d'un nouvel instrument sur la diversité culturelle. À la suite de cette 166 e session, le Conseil exécutif décidera de l’opportunité d'inscrire l'examen de ce point à l'ordre du jour provisoire de la Conférence générale à sa 32e session d’une part, invitera le Directeur général à soumettre à la 32e session de la Conférence générale le rapport relatif à cette étude préliminaire, ainsi que les observations formulées et les décisions prises à son sujet par le Conseil exécutif d’autre part, et recommandera à la Conférence générale «de prendre une décision en faveur de la poursuite de l'action visant à l'élaboration d'un nouvel instrument normatif international sur la diversité culturelle et de déterminer la nature de l'instrument visé». [6]

UNESCO – Conseil Exécutif