Diversité culturelle

Publications et études

Rapport général du séminaire de haut niveau sur «les enjeux de la conférence ministérielle de cancùn pour les pays francophones»

25–27 juin 2003, Paris  - 2003/06

Ce rapport, publié par l’Agence intergouvernementale de la Francophonie, consacre une section à la diversité culturelle dans les négociations commerciales à l’OMC. Définissant la culture, comme une «dimension incontournable du développement humain», le rapport soutient en effet qu’«il est essentiel de promouvoir la diversité culturelle, au travers d’un cadre réglementaire adéquate», au regard des risques importants que ces négociations sur les services représentent pour les secteurs culturels : «Le processus de négociation consiste à échanger des offres et des demandes de libéralisation. Si cette méthode permet aux pays membres de ne pas soumettre leur secteur culturel à l'accès aux marchés et à la clause du traitement national, celui-ci est cependant soumis à la clause de la nation la plus favorisée, sauf réserve explicite». Or, souligne-t-on, «les disciplines de l'OMC sont à de nombreux égards en contradiction avec les principes même des activités culturelles. Pour se développer, la culture a besoin de soutien public. Ce soutien est souvent un gage de diversité culturelle». (Disponible en français seulement)