Diversité culturelle

Infolettre
sur la diversité des expressions culturelles

Vol. 4, no 30, mardi 7 septembre 2004

Mobilisation autour du texte préliminaire de la Convention sur la diversité des expressions culturelles de l’UNESCO

DANS CE NUMÉRO :

Communiqués, discours, déclarations

Publications et études

Autres actualités d'intérêt



Communiqués, discours, déclarations

Avant-projet de Convention de l’UNESCO sur la diversité culturelle : Les gouvernements du Canada et du Québec consultent la société civile - Bilan de la rencontre

Communiqué conjoint, ministère de la Culture et des Communications du Québec et ministère du Patrimoine canadien, Montréal, le 31 août 2004 - 2004/08/31

La ministre du Patrimoine canadien, Mme Liza Frulla, et la ministre de la Culture et des Communications du Québec, Mme Line Beauchamp, ont décidé de recueillir la position de la société civile sur le texte préliminaire de la Convention de l’UNESCO sur la diversité culturelle dans le cadre d’une table ronde organisée le 31 août 2004 à Montréal. Cette rencontre s'inscrit dans la foulée des efforts déployés en vue de promouvoir et d'appuyer l’avant-projet de Convention de l'UNESCO qui sera l'objet de sa prochaine réunion intergouvernementale, du 20 au 25 septembre 2004 à Paris. Au terme de cette rencontre, «Le Canada et le Québec ont clairement affirmé leur intention de travailler en étroite collaboration avec la société civile afin que leurs objectifs soient pris en compte lors des discussions intergouvernementales», et de s’assurer que la Convention «établisse des règles claires et donne le droit à tous les pays d'adopter des politiques qui visent à promouvoir les contenus culturels, tout en assurant une articulation convenable entre cette convention et le système commercial international».

De fait, les ministres Frulla et Beauchamp «se sont engagées à travailler en étroite collaboration afin que le directeur général de l'UNESCO soit en mesure de présenter une ébauche de convention et de la faire adopter à la Conférence générale à la fin de septembre 2005». À cet égard, «les ministres et les participants se sont entendus sur le fait que les discussions devraient porter sur l'avant-projet de convention proposé par l'UNESCO en juillet dernier. Ils ont également reconnu la nécessité d'adopter un processus efficace, qui permettra aux États d'adopter la Convention à la Conférence générale de l'UNESCO en 2005». Mme Frulla a notamment déclaré qu’«on ne peut promouvoir la culture sans tenir compte des artistes et des créateurs qui en sont l'origine. Il importe que ceux-ci demeurent au cœur même de nos efforts, de nos programmes et de nos politiques. Ce genre de discussions aujourd'hui nous permet d'élargir le consensus en tenant compte des préoccupations du milieu culturel». Mme Beauchamp a également rappelé que l'objectif est d'obtenir une convention efficace à la fin de 2005 : «En ce sens, l'avant-projet de l'UNESCO constitue une base de discussion qu'il faut enrichir en concertation avec la société civile. La rencontre d'aujourd'hui avec les représentants de nos milieux culturels apporte un éclairage essentiel et contribue à faire avancer une cause que nous partageons, celle d'assurer le droit des États de soutenir les expressions culturelles et d'appuyer nos créateurs», déclare-t-elle.

En conférence de presse, la ministre fédérale du Patrimoine, Mme Liza Frulla, a invité les provinces canadiennes «à être plus présentes et plus militantes, un peu à l'image du Québec, dans la défense de la diversité des expressions culturelles»,  tandis que le coprésident de la Coalition canadienne pour la diversité culturelle, M. Pierre Curzi, confirmait que la consultation de la société civile avait été "extrêmement fructueuse" : «On a très bien joué notre rôle, de part et d'autre; notre rôle, la société civile, étant d'être plus inquiet encore que tout le monde, de questionner chacun des mots, de voir à ce que les principes qu'on défend se retrouvent bien concrètement et d'une façon juridiquement et internationalement solide dans le projet de convention» (Disponible en français et en anglais) [70]

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Publications et études

Les récents accords de libre-échange conclus par les États-Unis : une menace à la diversité culturelle

Centre études internationales et mondialisation / Institut d’études internationales de Montréal, Université du Québec à Montréal, le 18 juin 2004 - 2004/06/18

Dans ce rapport soumis à l’Agence intergouvernementale de la Francophonie (AIF), les auteurs : M. Gilbert Gagné, professeur  au Département des études politiques de l’Université Bishop’s et directeur du Groupe de recherche sur l’intégration continentale, M. René Côté, professeur au Département des sciences juridiques et vice-doyen de la Faculté de science politique et de droit de l’Université du Québec à Montréal, M. Christian Deblock, professeur au Département de science politique et directeur du Centre Études internationales et Mondialisation de l’Université du Québec à Montréal, évaluent dans quelle mesure les récents accords de libre-échange (ALÉ) conclus par les États-Unis d’Amérique avec Singapour, le Chili, l’Australie, l’Amérique centrale et le Maroc affectent la possibilité pour ces pays de poursuivre des politiques culturelles. Par-delà ces accords, l’objectif premier du rapport est de déterminer dans quelle mesure ceux-ci pourraient court-circuiter les efforts déployés par l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF) afin de favoriser la diversité culturelle et, en particulier, les négociations, sous l’égide de l’UNESCO, visant à en arriver à une convention internationale sur la protection des contenus culturels et des expressions artistiques.

Les principales conclusions que les auteurs dégagent des cinq récents ALÉ, analysés sous l’angle de leur impact sur la capacité des États en cause, et, par extension, de la communauté internationale, de favoriser la diversité culturelle, sont basées sur une étude des principales dispositions pertinentes dans ces accords qui se rapportent à l'investissement, à la propriété intellectuelle, au commerce électronique et aux services, et les auteurs scrutent particulièrement les dispositions qui risquent d'entraver la capacité des États de poursuivre des politiques culturelles. Ce qui ressort clairement de leur étude, disent-ils, «c'est l'idée même d'exception culturelle qui est battue en brèche». Aussi soutiennent-ils : «Si les mesures financières à l'appui des politiques culturelles ont été exemptées des accords, c'est aussi le cas des mesures de subventionnement en général. La possibilité de mesures réglementaires se trouve, quant à elle, assez fortement circonscrite. Or, les efforts poursuivis sur le plan international en faveur de la diversité culturelle visent, entre autres, à assurer que les États puissent avoir recours à une panoplie d'instruments, à la fois financiers et réglementaires, afin de pouvoir répondre aux défis que pose la mondialisation pour les cultures nationales».

En conclusion du rapport, les auteurs soulignent que la principale conséquence des récents ALÉ conclus par les États-Unis est donc de limiter de façon marquée l'éventail des mesures qu'un État peut adopter afin de préserver sa culture nationale : «Cela équivaut pour les États en cause, et, par extension, pour la communauté internationale, à être contraint de devoir payer pour préserver la diversité culturelle. Or, on sait que la plupart des pays du monde jouissent de moyens financiers limités afin de promouvoir et de défendre leur culture dans le cadre de la mondialisation. De telles conclusions n'augurent rien de bon pour les présents efforts afin d'en arriver à une convention internationale sur la diversité culturelle. Il apparaît donc essentiel au premier chef que, dans ses efforts en faveur de la diversité culturelle, l'OIF insiste encore davantage sur l'importance de la préservation, voire même du renforcement, des mesures nationales de réglementation au profit de la culture». (Disponible en français) [70]

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"The UNESCO Convention on Cultural Diversity: What the Professionals Need"

Mme Katerina Marinaki, vice-présidente de la Fédération des scénaristes d’Europe, Membre du Réseau international pour la diversité culturelle (RIDC), le 24 août 2004 - 2004/08/24

Dans ce discours présenté lors des Troisièmes Rencontres internationales des organisations professionnelles de la culture qui ont eu lieu à Séoul, Mme Katerina Marinaki déclare que «les États et les gouvernements du monde entier doivent utiliser tous les moyens politiques, juridiques, techniques et économiques pour créer une société mondiale qui respecte la diversité culturelle, la créativité, et la liberté d’expression artistique. Une société mondiale qui aidera les petits pays à exporter les œuvres et non pas les artistes». Soulignant que la rapide évolution des nouvelles technologies a conduit au phénomène de la mondialisation, qui est une réalité irréversible, elle estime que la seule manière d’échapper à la culture "mondialisée", c’est la culture,  et  le seul moyen pour y parvenir, c’est la Convention de l’UNESCO, "sous la condition cependant qu’elle ne sera pas une simple déclaration pleine de grands principes mais pauvre en résultats pratiques". Selon elle, pour éviter cela, «La Convention doit prévoir la prééminence des règles qui résulteront de la Convention sur toutes autres règles [droits et obligations] résultant d’autres Conventions ou traités internationaux et en particulier d’accords commerciaux (…). Pour inciter les pays du Sud à joindre la Convention, il faudrait prévoir une obligation pour les pays du Nord d’accroître l’accès aux créations artistiques et aux œuvres culturelles des pays du Sud par le biais de quotas, de mesures tarifaires et autres instruments politiques. Ceci favoriserait un développement plus équilibré des échanges culturels en augmentant de surcroît le choix offert aux consommateurs (…). Pour être efficace, la Convention devra prévoir également des mesures de contraintes et des sanctions en cas de non observation des règles acceptées par les pays signataires». (Disponible en français) [70]

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"Coup d'œil sur l'éducation et la culture" dans l’Union européenne et mise en œuvre d'un programme de soutien au secteur audiovisuel européen

Lettre d’information bimestrielle de la Direction générale de l’éducation et de la culture, no 19, juillet 2004

Le secteur audiovisuel est un vecteur pour l’expression de la citoyenneté et de la culture européennes et joue un rôle fondamental dans la construction d'une identité culturelle européenne, notamment auprès des jeunes. Aussi, le soutien communautaire à ce secteur s'inscrit dans le cadre d’une stratégie visant à donner aux Européens le choix. Comme le rapporte cette revue, les dirigeants de l’Union européenne (UE) réunis en Conseil européen, le 18 juin dernier, ont finalement approuvé le texte d’un traité constitutionnel, ou Constitution européenne. Ce document a pour objectif de rationaliser les prises de décision et de clarifier les pouvoirs et les objectifs de l’UE. Il entrera en vigueur après avoir été ratifié par les 25 États membres. Dans le texte de ce traité, une demi-douzaine de compétences de l’UE sont des "compétences exclusives" où les États membres ont accepté d’intervenir uniquement sur habilitation de l’UE et de ne pas légiférer au niveau national. Certaines compétences sont des "compétences partagées" auxquelles la Constitution ajoute de nouveaux domaines.

La culture constitue l’un des nombreux domaines dans lesquels les décisions de l’UE seraient prises à la majorité qualifiée, exigeant une majorité de 55 % des Etats membres et représentant une majorité de 65 % de la population de l’Union européenne. Désigné pour améliorer les prises de décision au sein de l’UE, ce mouvement vers davantage de décisions prises à la majorité qualifiée est une des principales caractéristiques de la Constitution. Les accords commerciaux internationaux des biens et des services culturels, cependant, exigeraient toujours l’unanimité.

En matière de soutien au secteur audiovisuel européen, MEDIA 2007 succède aux programmes en cours MEDIA Plus et MEDIA formation. Ses objectifs principaux sont: préserver et mettre en valeur la diversité culturelle de l'Europe et son patrimoine audiovisuel et cinématographique, en garantir l'accès aux citoyens européens et favoriser le dialogue entre les cultures; accroître la circulation des films européens et des autres œuvres audiovisuelles, à l'intérieur et à l'extérieur de l'UE; renforcer la compétitivité du secteur audiovisuel européen dans le cadre d'un marché ouvert et concurrentiel. Tels sont les principaux points qui ressortent de la Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil portant sur la mise en œuvre d'un programme de soutien au secteur audiovisuel européen (MEDIA 2007). (Disponible en français et en anglais) [70]

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Autres actualités d'intérêt

Le RIPC et l’avant-projet de Convention sur la protection de la diversité des contenus culturels et des expressions artistiques

Les membres du Réseau international sur la politique culturelle (RIPC) sont invités à participer à la prochaine réunion du Groupe de travail sur la diversité culturelle et la mondialisation (GTDCM) qui se tiendra les 16 et 17 septembre 2004 à Paris, en France. Cette rencontre précédera la réunion d'experts intergouvernementaux de l'UNESCO sur l'avant-projet de Convention sur la protection de la diversité des contenus culturels et des expressions artistiques qui aura lieu durant la semaine du 20 septembre. Rappelons que le RIPC est une tribune internationale officieuse où les ministres responsables de la Culture peuvent explorer et échanger des idées sur les nouveaux enjeux en matière de politique culturelle et élaborer des stratégies de promotion de la diversité culturelle. Le RIPC, depuis février 2003, est composé de 63 pays membres. [70]

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Les Coalitions pour la diversité culturelle et l’avant-projet de Convention sur la protection de la diversité des contenus culturels et des expressions artistiques

La Coalition française pour la diversité culturelle, en collaboration avec le Comité International de Liaison des coalitions pour la diversité culturelle (CLI), organise, le 14 septembre 2004 à Paris, un séminaire d’information au siège de l’UNESCO sur le thème : "Les enjeux de la future convention sur la protection de la diversité des contenus culturels et des expressions artistiques". Les 16 Coalitions pour la diversité culturelle (Allemagne, Argentine, Australie, Burkina Faso, Canada, Chili, Colombie, Corée du Sud, France, Maroc, Mexique, Nouvelle-Zélande, Pérou, Sénégal, Togo, Uruguay), regroupées au sein du CLI, s'adresseront aux ambassadeurs et autres représentants des 190 États membres de l'UNESCO, à la presse et aux organisations professionnelles concernées pour présenter et commenter l'avant-projet de convention sur la protection de la diversité des contenus culturels et des expressions artistiques dont débattront les États membres de l'UNESCO à partir du 20 septembre 2004. Durant ce séminaire, on discutera de l'importance de parvenir à produire une "vraie convention" destinée à être adoptée par la prochaine Conférence générale de l'UNESCO en septembre 2005. Ce séminaire s'inscrit dans le cadre des actions décidées par les organisations professionnelles de la culture de 57 pays, réunies lors des Troisièmes Rencontres internationales des organisations professionnelles de la Culture à Séoul,  du 1er au 4 juin 2004, et vise à mobiliser les États membres de l'UNESCO sur ce sujet essentiel. [70]

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Coalition canadienne pour la diversité culturelle : rencontres, missions exploratoires et création de nouvelles coalitions

Info Coalition rapporte, dans son édition de septembre 2004 (Bulletin no 5), que la Coalition canadienne pour la diversité culturelle (CDC) poursuit un programme intense de missions internationales. En effet, des représentants de la Coalition ont entrepris des missions de suivi dans la foulée des Troisièmes Rencontres internationales des organisations professionnelles de la Culture qui ont eu lieu à Séoul, en Corée, du 1er au 4 juin 2004. Ces missions les ont amenés à rencontrer des représentants d’organisations culturelles de premier plan ainsi que de hauts responsables gouvernementaux en Chine, au Brésil, en Uruguay, au Pérou, en Colombie, en Équateur, au Mexique, à Washington (à la réunion préparatoire des ministres de la culture de l’OÉA), et en Espagne. D’autres rencontres avec des organisations professionnelles de la culture ont eu lieu en Afrique du Sud, en Angleterre, et, de concert avec la Coalition française, à Dublin, en Irlande. Certaines de ces missions, de nature exploratoire, ont permis de sensibiliser les organisations professionnelles et les autorités politiques à la campagne pour l’adoption d’une Convention sur la diversité culturelle à l’UNESCO et de signaler les pressions exercées sur la culture par les négociations commerciales au sein de l’OMC, au niveau bilatéral ou régional : «Les missions en Amérique latine ont été particulièrement fructueuses, car dans les semaines qui ont suivi, de nouvelles coalitions ont vu le jour en Colombie, au Pérou et en Uruguay. De même, les organisations professionnelles de la culture en Équateur ont initié le processus de mise sur pied de leur coalition, tandis qu’un intérêt marqué se manifeste du côté du Brésil et de l’Irlande», rapporte le Bulletin.

Par ailleurs, des représentants de la Coalition ont rencontré les nouveaux ambassadeurs du Canada à l’UNESCO et à l’OMC pour discuter de l’état du dossier de la diversité culturelle. Avec l’ambassadeur du Canada à l’OMC, ils ont abordé des questions concernant les implications de la récente relance des négociations du cycle de Doha à l’OMC, mais aussi du calendrier d’élaboration et de communication à l’UNESCO de la position de l’OMC sur le projet de Convention sur la protection de la diversité des contenus culturels et des expressions artistiques. Avec l’ambassadeur du Canada à l’UNESCO, ils ont discuté du contexte entourant la première séance de négociations intergouvernementales à l’UNESCO, prévue du 20 au 25 septembre, à Paris. [70]

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La Chine veut intensifier la coopération et les échanges avec d'autres pays dans les domaines scientifique, technologique et culturel

M. Hu Jintao, président de la République populaire de Chine, Beijing, le 30 août 2004 - 2004/08/30

 Au terme d’une réunion de cinq jours qui a rassemblé les dirigeants et les représentants des diplomates chinois, le président chinois, M. Hu Jintao, a demandé aux diplomates chinois de mieux "réaliser l'objectif du pays pour édifier une société moyennement aisée sur tous les plans". Passant en revue le travail diplomatique depuis la dernière réunion tenue en 1998 et analysant la situation internationale actuelle, M. Hu Jintao, après avoir souligné que "la paix et le développement sont les thèmes majeurs de notre époque", a notamment déclaré que la Chine "s'efforcera de sauvegarder la paix mondiale et de promouvoir le développement en commun", et qu'elle travaillera à "faire avancer la démocratie dans les relations internationales et la diversification des modes de développement, protéger la diversité culturelle, populariser un nouveau concept de sécurité et établir un nouvel ordre international politique et économique juste et raisonnable". (Disponible en français) [70]

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"Caraïbe : Diversité culturelle et société de l'information"

AlterPresse, Gros Islet (Ste-Lucie), le 1er septembre 2004 - 2004/09/01

Comme le rapporte M. Pierre Gotson, dans cette édition d’AlterPresse, la diversité culturelle et la société de l'information sont au centre d'une réunion qui s’est déroulée le 30 août 2004 à Gros Islet, Ste-Lucie, avec la participation d'environ 70 personnes œuvrant dans une quinzaine de pays de la Caraïbe et impliquées dans la promotion des Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication (NTIC). Organisée par la Fondation Réseaux et Développement (FUNREDES), basée en République Dominicaine, et appuyée par l'Agence intergouvernementale de la Francophonie (AIF), l’objectif de cette rencontre était de «Réfléchir sur l'importance du facteur "diversité culturelle et linguistique" dans l'élaboration de solutions régionales pour une vision intégrale de la Caraïbe et établir des stratégies pour le traitement de cette question». (Disponible en français) [70]

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Festival de Locarno, 57e édition : "assurer la circulation des films"

Le Film français, Hebdomadaire des professionnels de l’audiovisuel, vendredi le 27 août 2004 - 2004/08/27

Dans cette enquête réalisée à l’occasion de la 57e édition du Festival de Locarno qui s’est déroulé du 4 au 14 août 2004 en Suisse, les auteurs, MM. Vital Philibert et Patrick Gourgouillat, analysent la situation actuelle du cinéma russe dans le contexte européen et international. Ils affirment que depuis la fin du régime soviétique, les plus hautes instances du pays, en accord avec les professionnels de l’audiovisuel, se sont donné quatre ans pour remettre à niveau l’industrie cinématographique, et que si tout se passe comme prévu, en 2008, les studios moscovites redeviendront le moteur d’une économie de l’image qui devrait drainer derrière elle dans tous les secteurs (production, distribution, exploitation) plusieurs centaines de millions de dollars de chiffre d’affaires. Ces auteurs rapportent que dès 2006, au moins 100 films russes (68 en 2002 et 75 en 2003) devraient être produits, la plupart sur le site de Mosfilm en cours de restructuration. Une cité du cinéma ainsi qu’un pavillon viendront bientôt s’ajouter aux neuf studios existants et aux 16 départements techniques. En renouant avec les grands films populaires à succès, affirme-t-on, le moment est d’autant plus propice à une telle stratégie que le jeune public redécouvre ses origines, son histoire et sa culture. Et si les films américains dominent toujours le marché, les productions nationales grignotent peu à peu du terrain et ont vu leurs recettes d’exploitation en salle augmenter de 67% entre 2002 et 2003. Pour soutenir la production nationale, le gouvernement de Vladimir Poutine a alloué l’an dernier quelque 47 M$ et selon la direction de Mosfilm, des investisseurs privés se sont engagés à injecter 40 M$ dans le futur “Hollywood à la russe”. Mais, préviennent les auteurs, tout cela ne suffira pas, à court terme, pour créer un véritable marché. Pour soutenir cette dynamique, on reconnaît qu’il est indispensable, “que les réseaux de distribution et d’exploitation se développent massivement, mais que la couverture du territoire ne pourra s’opérer sans l’arrivée de groupes étrangers.

L’État russe reste donc persuadé que l’accès au 7e art de l’ensemble de la population ne pourra avoir lieu que par le numérique. Toutefois, l’obtention des droits pour ce type de projets reste difficile à cause de la piraterie; un fléau contre lequel le ministère de la Communication a décidé de lutter. En attendant la généralisation encore lointaine du numérique, les professionnels et les politiques russes envisagent de créer leur marché du cinéma en recourant à des solutions classiques. Prélèvement d’une taxe sur les entrées, introduction de quotas de films nationaux dans les salles, aides aux premiers et seconds films: autant de remèdes qui, soulignent les auteurs, sont de plus en plus évoqués. (Disponible en français) [70]

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Aides au cinéma et à l’audiovisuel : Le gouvernement français veut renforcer l'attractivité du territoire pour ses entreprises en adoptant le crédit d'impôt audiovisuel

Le Figaro, 28 août 2004.- 2004/08/28

Dans cette édition du Figaro, Paule Gonzalès souligne que la production audiovisuelle française ne sera pas le parent pauvre de l'industrie de l'image. En effet, après avoir consacré une année entière à la négociation et à la mise en place d'un crédit d'impôt pour le cinéma, le gouvernement veut faire de même pour la production télévisuelle. La solution retenue consiste à adosser ce mécanisme de crédit d'impôt au plan d'attractivité du territoire au profit de toutes les entreprises françaises. Ce système est en quelque sorte la nouvelle génération d'aides à un secteur qui souffre d'un sous-financement récurrent comme d'une délocalisation croissante des tournages, et consiste pour les producteurs à déduire de leurs impôts 20% des dépenses techniques des films depuis, les personnels techniques jusqu'aux tournages sans compter les charges sociales. Dans le cas où la maison de production ne serait pas fiscalisée, ce qui est le cas de beaucoup d'entreprises du secteur, le Trésor ferait alors un chèque correspondant à 20% de ces dépenses. Toutefois, les professionnels de l'audiovisuel s'inquiètent de ce que la question de la définition de l'œuvre ne soit toujours pas tranchée. Tous souhaitaient l'ouverture d'une négociation rapide qui aurait permis de mieux encadrer l'accès aux aides et d'en faire bénéficier en priorité les secteurs les plus fragiles. (Disponible en français) [70]

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