Diversité culturelle

Infolettre
sur la diversité des expressions culturelles

Vol. 4, no 12, lundi 29 mars 2004

"Diversité culturelle : Synthèse des travaux préliminaires et des réunions d'experts de catégorie VI et perspectives"

DANS CE NUMÉRO :

Communiqués, discours, déclarations

Publications et études

Autres actualités d'intérêt



Communiqués, discours, déclarations

Journée mondiale du théâtre : "Souligner la contribution exceptionnelle des artistes québécois à la vitalité culturelle du Québec et à son rayonnement international"

Mme Line Beauchamp, ministre de la Culture et des Communications - Québec, le 25 mars 2004 - 2004/03/25

Mme Beauchamp a marqué la célébration de la Journée mondiale du théâtre, le 27 mars, instaurée en 1961 par l’UNESCO et la communauté théâtrale internationale, en soulignant la contribution exceptionnelle des artistes québécois. En effet, des auteurs, comédiens, metteurs en scène, scénographes québécois se sont illustrés tout au long de l'année sur les scènes du Québec et de dizaines de pays, contribuant ainsi à la vitalité culturelle du Québec et à son rayonnement international. Pour Mme Beauchamp, «cette présence des Québécois à l'étranger et le vif succès qu'ils remportent nous confirment qu'il faut poursuivre nos efforts afin de maintenir ce qu'on appelle la diversité culturelle, c'est-à-dire le droit des États de soutenir ceux et celles qui créent, diffusent ou produisent des contenus culturels distinctifs». De nombreuses manifestations et activités sont organisées afin de célébrer cette Journée dont l'objectif est de sensibiliser à l'importance de l'expression dramatique. Au nombre de ces activités, on retrouve la traditionnelle lecture publique du message international dont le texte est signé par un dramaturge réputé ou une personnalité de la scène théâtrale mondiale. [52] (Disponible en français seulement)

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L’industrie québécoise du disque, du spectacle et de la radio fait la promotion de la diversité culturelle

Mme Line Beauchamp, ministre de la Culture et des Communications - Québec, le 22 mars 2004 - 2004/03/22

À l’occasion des Rencontres professionnelles de l'industrie québécoise du disque, du spectacle et de la radio, organisées par l'ADISQ, Mme Beauchamp a poursuivi ses efforts de promotion de la diversité culturelle en soulignant le 25e anniversaire de l'ADISQ, et en saluant notamment la prise de position de cet organisme pour la défense de la diversité musicale. À cet égard, elle a déclaré que «protéger la diversité culturelle, c'est conserver aux États et gouvernements le droit de soutenir la culture. Sans l'aide de l'État, par des programmes de soutien et des mesures fiscales, notamment, nos industries culturelles ne connaîtraient pas la vitalité et les succès dont on se réjouit aujourd'hui. Si la production culturelle est soumise à la seule logique commerciale, elle verra se réduire son rayonnement». Tout en rappelant l'importance de renforcer l'appui du plus grand nombre de pays à la diversité culturelle, Mme Beauchamp invite les membres de l'ADISQ à l'appuyer dans ses efforts de mobilisation des forces vives du Québec en faveur de la diversité culturelle, sujet qui a éminemment sous-tendu les discussions qu’elle a eues avec le Secrétaire général de l’Organisation internationale de la Francophonie, M. Abdou Diouf. [52] (Disponible en français seulement)

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Diversité culturelle : "Sortir du cadre de l’OMC"

M. Jacques Parizeau, ancien premier ministre du Québec, le 26 mars 2004 - 2004/03/26

Dans ce texte, qui se situe dans le prolongement de celui de Mme Louise Beaudoin intitulé La Francophonie à l'avant-garde de la lutte pour la culture: marchandisation et diversité culturelle, M. Parizeau se demande : «Les produits et les services culturels sont-ils des objets de commerce, auquel cas ils relèvent de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) et sont assujettis à ses règles, ou sont-ils des manifestations d'une diversité culturelle qui devraient relever d'un autre organisme international (par exemple, l'UNESCO) et assujettis à d'autres règles ?». Y répondant, M. Parizeau souligne que «si on accepte que les produits et les services culturels sont assujettis aux règles de l'OMC, il s'ensuit que toute politique nationale culturelle destinée à assurer le maintien de la diversité culturelle deviendra illégale». En effet, affirme-t-il, «une politique nationale culturelle est basée sur un principe contraire au principe fondamental de l'OMC, c'est-à-dire la non-discrimination. Par définition, une politique culturelle est discriminatoire». C’est ainsi, par exemple, que les quotas applicables à la diffusion de films étrangers ou portant sur la diffusion de chansons à la radio, les subventions au cinéma national ou à l'édition, s'appuient notamment sur l'idée que l'on traite "différemment" les créateurs du pays et ceux de pays étrangers. Selon M. Parizeau, «la diversité culturelle, pour se maintenir et s'épanouir, exige des doses plus ou moins grandes de discrimination». Aussi, soutient-il, «pour un pays, chercher à développer une politique culturelle nationale dans le cadre de l'OMC, c'est s'exposer tôt ou tard à des représailles commerciales ou financières. Il faut donc sortir du cadre de l'OMC, définir les règles qui encadreraient l'élaboration des politiques culturelles nationales, baliser l'inévitable discrimination et disposer d'un cadre contraignant en vertu duquel le principe de la diversité culturelle ne se prête pas à n'importe quelle pratique».  Rappelant la décision de l’UNESCO d’élaborer une convention internationale sur la diversité culturelle, il souligne que l’appui à cette décision a enclenché un "mouvement irréversible", et relève notamment que «l'administration américaine, incapable d'arrêter le mouvement, va donc maintenant chercher à le ralentir, peut-être à l'arrêter, en tout cas à l'infléchir». D’où la stratégie américaine visant à multiplier des «traités commerciaux bilatéraux où chaque pays signataire s'engage à ne pas augmenter les préférences ou les avantages qu'il accorde à ses industries culturelles», puisque, soutient M. Parizeau, «l'entrée en franchise des textiles ou des fruits du pays aux États-Unis vaut bien quelques entorses à l'épanouissement de la diversité culturelle». [52] (Disponible en français seulement)

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Cultural Diversity : "Putting Canadians First"

Mr. Glenn O’Farrell, President and CEO of the Canadian Association of Broadcasters (CAB) - March 25, 2004 - 2004/03/25

Dans cette allocution intitulée "Les Canadiens d’abord", prononcée à Toronto, devant la Broadcast Executives Society (BES), M. Glenn O’Farrell, président et chef de direction de l’Association canadienne des radio diffuseurs (ACR), souligne la nécessité pour les radio télé diffuseurs privés du Canada de collaborer avec le gouvernement en vue : d’obtenir une loi équilibrée régissant le droit d’auteur; de protéger l’intégrité du système de radiodiffusion; et d’adopter un instrument  international (sur la diversité culturelle) pour le commerce des produits culturels, afin d’accorder la première place aux Canadiens dans le contexte du marché mondial. M. O’Farrell affirme l’intention de l’ACR de continuer à jouer un rôle très actif dans l’élaboration de ce nouvel instrument international sur la diversité culturelle. [52] (Disponible en anglais seulement)

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Aides d’État au cinéma : Préparer l'avenir et valoriser le passé - la Commission adopte une communication sur le cinéma européen

Commission européenne, Bruxelles le 16 mars 2004 - 2004/03/16

La Commission européenne a adopté une communication qui s'inscrit dans le prolongement de sa communication du 26 septembre 2001. Ce nouveau texte, d'une part, étend jusqu'au 30 juin 2007 le régime d'aides publiques au secteur audiovisuel et, d'autre part, propose l'adoption d'une Recommandation du Parlement européen et du Conseil sur le patrimoine cinématographique. Adoptée sur proposition de Mme Viviane Reding, commissaire en charge de l'Éducation et de la Culture, en accord avec M. Mario Monti, commissaire en charge de la Concurrence, cette communication est aussi le résultat de plusieurs mois de consultations avec les États membres et les professionnels du secteur. Saluant cette décision qui atteste que "l’Europe du cinéma existe", Mme Reding a déclaré qu’il s’agit pour tous «de préserver la diversité de ces aides d'État qui ont le mérite d'être adaptées aux particularités de chaque pays». Elle a en outre souligné sa détermination à soutenir la production cinématographique dans l'Union, "qui ne représente que 30% des films projetés dans les salles européennes", le reste étant quasi exclusivement "made in Hollywood". Aussi a-t-elle déclaré : «Nous avons le devoir d'aider cette partie du secteur de la culture, qui offre un énorme potentiel de croissance si nous le soutenons comme il se doit (…) Hollywood ne fait pas grand chose pour la diversité culturelle en Europe».

Le ministre français de la Culture et de la Communication, M. Jean-Jacques Aillagon, s’est également réjoui que la Commission ait décidé de maintenir jusqu'en 2007 l'environnement juridique qu'elle a instauré en 2001, qui encadre en particulier les systèmes nationaux de soutien au cinéma et à l'audiovisuel.  Selon M. Aillagon, cette décision traduit une approche positive et ouverte des enjeux culturels dans ce secteur du cinéma. Il rappelle que sa position a toujours été de plaider pour une meilleure prise en compte de la diversité culturelle et des spécificités de la création dans les politiques communautaires, et en particulier celle de la concurrence.
La Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), de même que l’Association de producteurs de cinéma et de télévision (Eurocinéma), accueillent avec satisfaction la décision arrêtée par la Commission «de proroger les critères spécifiques de compatibilité des aides d'État au secteur de la production cinématographique et audiovisuelle». Cette dernière entend cependant rester "extrêmement vigilante" en ce qui concerne les modalités de l'étude qu'entend lancer la Commission. [52] (Disponible également en français, en anglais, en allemand)

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Publications et études

Suivi de la communication de la Commission sur certains aspects juridiques liés aux œuvres cinématographiques et autres œuvres audiovisuelles du 26.09.2001

et proposition de Recommandation du Parlement européen et du Conseil sur le patrimoine cinématographique et la compétitivité des activités industrielles connexes - COM(2004) 171 final

Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des Régions, Bruxelles, le 16 mars 2004- 2004/03/16

Cette nouvelle Communication sur les aides publiques au cinéma européen, adopté par la Commission européenne, proroge pour trois ans le régime précédent. Ainsi, les conditions de la communication de 2001 sur les régimes nationaux de soutien sont confirmés: dans un premier temps, il faudra vérifier que les conditions d'accès au régime ne sont pas contraires aux principes généraux de légalité (par exemple en termes de discrimination sur la nationalité), ensuite, il faudra contrôler si les critères spécifiques aux aides cinématographiques et télévisuelles sont remplis.

En outre, la Commission profitera de l'entrée en vigueur de la nouvelle communication pour réaliser une étude sur l'impact économique et culturel du régime actuel pour déterminer s'il répond pleinement aux défis futurs pour le marché audiovisuel européen ou s'il faudra introduire des changements lors de la prochaine révision, le 30 juin 2007. Aussi, elle vérifiera notamment si la question controversée de la "territorialisation", exigée par certains États membres, provoque une fragmentation du marché audiovisuel européen en entravant les coproductions européennes. On sait qu’un État qui applique la clause de la "territorialité" oblige les producteurs à dépenser 80% du budget qui leur est alloué sur son territoire.

 La Commission propose aussi l'adoption d'une recommandation qui portera uniquement sur les œuvres cinématographiques et qui couvrira tous les volets de la protection du patrimoine cinématographique. Cette recommandation vise notamment à souligner l'importance d'assurer une protection durable aux supports des œuvres cinématographiques dont la durée de vie est limitée et qui constitue une partie de la diversité culturelle européenne. [52] (Disponible également en français, anglais, espagnol)

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Autres actualités d'intérêt

"Diversité culturelle : Synthèse des travaux préliminaires et des réunions d'experts de catégorie VI et perspectives"

Ce point figure à l'ordre du jour provisoire de la 169e session du Conseil exécutif de l’UNESCO qui aura lieu à Paris du 14 au 29 avril 2004. Par sa résolution 32 C/34, la Conférence générale de l’UNESCO de septembre-octobre 2003 avait décidé que "la question de la diversité culturelle pour ce qui a trait à la protection de la diversité des contenus culturels et des expressions artistiques doit faire l'objet d'une convention internationale", et invitait notamment le Directeur général, M. Koïchiro Matsuura, à soumettre également, à la 33e session de la Conférence générale, "un avant-projet de convention sur la protection de la diversité des contenus culturels et des expressions artistiques". Lors de cette 169e session, le Conseil exécutif examinera les résultats des réunions des experts de catégorie VI, convoqués à cet effet par le Directeur général, afin d'apprécier l'état d'avancement des réflexions devant mener à l'élaboration de la Convention internationale sur la protection de la diversité des contenus culturels et des expressions artistiques. De même, il obtiendra de la part du Directeur général des précisions sur le calendrier à venir sur cette question.

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Le Forum Universel des Cultures

Les cultures du monde ont rendez-vous à Barcelone, en Espagne, l’été prochain pour la première édition d’un forum mondial destiné à promouvoir le dialogue interculturel et la célébration de la diversité culturelle. Ainsi, du 9 mai au 26 septembre, ce Forum Universel des Cultures de Barcelone va proposer une nouvelle forme de rencontre internationale, centrée sur trois grands thèmes: la diversité culturelle, le développement durable, et les conditions de la paix. La particularité de ce Forum est de ne recevoir que des représentants de la société civile à l'exception de deux dirigeants politiques en activité: le Secrétaire général des Nations Unies, M. Kofi Annan, et le président du Brésil, M. Luiz Inacio Lula da Silva. Pendant les 141 jours du Forum, cinq millions de visiteurs sont attendus pour participer aux 45 colloques, débats, conférences, aux 20 expositions, aux 450 concerts, ou aux 110 spectacles de théâtre, de danse ou de musique.

À cette occasion, le Bureau du Québec à Barcelone est heureux de promouvoir les activités culturelles québécoises en lien avec le Forum universel des cultures qui se tiendra au même moment à Barcelone. De fait, dans la Programmation culturelle québécoise, théâtre, danse, cinéma sont au rendez-vous dans plusieurs villes espagnoles en mars et avril 2004, de même que d’autres activités culturelles s’y ajouteront pour la période de mai à septembre notamment.

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Diversité culturelle: Vers une convention internationale ?

C’est le thème d’une conférence qu’organisent le Groupe de recherche sur l'intégration continentale (GRIC), le Centre Études internationales et Mondialisation (CEIM), et l’Institut d’Études internationales de Montréal (IEIM) de l'Université du Québec à Montréal, en collaboration avec la Fondation Metropolis bleu. Cet événement aura lieu à Montréal le 31 mars 2004 et se déroulera toute la journée autour de trois ateliers et d’une table ronde qui porteront tour à tour sur les sujets suivants : culture et commerce; la culture comme droit fondamental; diversité culturelle et société de l’information; vers une convention internationale. Au nombre des participants figurent : Pierre Curzi, Alain Ambrosi, Amaryll Chanady, Dorval Brunelle, Francois de Bernard, Georges Azzaria, Gilbert Gagné, Louise Beaudoin, Raphael Canet. Pour consulter le programme :

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Global trade talks begin to gather momentum

Mr David Crane, The Torontor Star, March 20, 2004 – 2004/03/20

Dans cette édition de The Toronto Star, M. Crane rapporte les propos de M. Pascal Lamy, commissaire européen au Commerce, qui soutient que la mondialisation que prône l’OMC ne saurait être synonyme d’homogénéisation des marchés. Selon M. Lamy, avec l’ouverture des marchés et la libéralisation des échanges, les pays doivent conserver la capacité à maintenir leurs objectifs sociaux qui peuvent être en opposition avec la logique commerciale ou marchande. Pour lui, il est fondamental que chaque pays ait, dans le cadre de ses politiques publiques, "un devoir souverain" de soutenir des choix collectifs qui reflètent les préférences individuelles de sa population. Ces choix collectifs incluent notamment pour l’Europe, et de manière similaire le Canada, l’environnement, la sécurité alimentaire, la diversité culturelle, l’éducation, la santé, les droits sociaux. C’est pourquoi, selon lui, l’OMC devrait être vu comme un «instrument international qui devrait permettre aux États d’ouvrir leurs marchés tout en maintenant leur capacité de faire des choix publics». [52] (Disponible en anglais seulement)

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L'industrie du logiciel dans le cadre des négociations entourant la réglementation du commerce international : "Le logiciel est-il un produit ou un service?"

M. André Mondoux, Direction informatique Express, 18 mars 2004 – 2004/03/18

L'Alliance canadienne des technologies avancées (CATA), se préoccupe de la protection à apporter à l'industrie du logiciel dans le cadre des négociations entourant la réglementation du commerce international. Elle estime que «considérer les logiciels comme des services en vertu des accords internationaux de commerce risque d'avoir un impact négatif pour l'industrie canadienne du logiciel». «En tant que produit, soutient M. Dave Paterson, directeur national de CATA, le logiciel est soumis aux règles du GATT, ce qui consiste essentiellement à assurer le libre-échange à l'échelle globale. Si le logiciel est classé comme un service, il sera sujet, selon les règlements du GATS, aux diverses mesures protectionnistes qui continuent à prévaloir dans le secteur des services». Comme le ministre canadien du Commerce international, M. James Peterson, affirme que "la santé, l'éducation publique, les services sociaux et la culture ne sont pas sur la table de négociation", pour la CATA, ceci doit également signifier que les logiciels, liés par commerce électronique aux livres et à la musique, doivent donc être considérés comme des produits culturels, qui ne sont donc pas sujets aux négociations actuelles. [52] (Disponible en français seulement)

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