Diversité culturelle

Infolettre
sur la diversité des expressions culturelles

Vol. 4, no 2, lundi 19 janvier 2004

"La culture ne fera pas les frais du régime minceur"

Il nous fait plaisir de reprendre l’édition régulière de notre "Bulletin des nouvelles sur la diversité culturelle". Comme par le passé, vous recevrez ce bulletin hebdomadaire qui vous fournit les éléments d’information les plus récents relatifs au dossier de la diversité culturelle. De plus, nous vous invitons fortement à visiter régulièrement notre site Web sur lequel nous avons ajouté un moteur de recherche, afin de faciliter vos recherches d’information couvrant toutes les rubriques que comporte notre site. Sur notre site, vous trouverez également la "Rétrospective de l’année 2003" qui, non seulement résume les faits saillants qui ont marqué le dossier de la diversité culturelle en 2003, met notamment à votre disposition des documents pertinents relatifs à ce dossier.

DANS CE NUMÉRO :

Communiqués, discours, déclarations

Publications et études

Autres actualités d'intérêt



Communiqués, discours, déclarations

"La culture ne fera pas les frais du régime minceur"

Mme Hélène Scherrer, ministre du Patrimoine canadien, le 15 janvier 2004 - 2004/01/15

Mme Scherrer déclare à la Presse canadienne que «La culture ne fera pas les frais du régime minceur imposé au gouvernement fédéral». Pour la ministre, ce ne sont plus les activités culturelles ou les événements culturels qui seront au centre de l'attention du fédéral, mais plutôt «l'utilisation de toutes les activités culturelles et de toutes les activités multiculturelles et de diversité culturelle pour faire en sorte que chaque citoyen sente qu'il est un Canadien à part entière. Alors c'est dans ce sens-là qu'il va y avoir des investissements au niveau de la culture». [42] (Disponible en français seulement)

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Première réunion du groupe d’experts sur l’avant-projet de Convention internationale concernant "La protection de la diversité des contenus culturels et des expressions artistiques" - (DG/2003/177)

Intervention de M. Koïchiro Matsuura, directeur général de l’UNESCO, Paris, UNESCO, le 17 décembre 2003 - 2003/12/17

Le 17 décembre 2003, s’est tenue à l’UNESCO la première réunion du groupe d’experts de catégorie VI sur l’avant-projet de Convention internationale concernant "La protection de la diversité des contenus culturels et des expressions artistiques". Rappelant notamment que «la préservation de la diversité culturelle s’inscrit dans le mandat constitutionnel de l’UNESCO», M. Matsuura a indiqué que la tâche première de ce groupe d’experts est «d’entamer une réflexion préliminaire, où toutes les idées sont posées sur la table, où les objectifs, les enjeux, les directions possibles sont tour à tour évoqués, retenus, écartés». C’est au terme de cette première étape qu’interviendra, une fois obtenue l’autorisation du Conseil exécutif, «la seconde phase, celle de la discussion intergouvernementale, où tous les États membres sont invités à apporter leur point de vue et à participer à l’élaboration véritable de l’avant-projet». Concernant l’organisation des travaux au cours de cette première phase, le Directeur général a souhaité qu’ils soient scindés en «cinq domaines principaux», qui lui semblent «appréhender globalement les enjeux de la future convention : ses objectifs; la définition et le champ d’application de la protection de la diversité culturelle et des expressions artistiques; les relations de la future convention avec d’autres instruments internationaux, en particulier l’Accord général sur le commerce des services (AGCS) et l’Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC) de l’Organisation mondiale du commerce (OMC); les mécanismes de la coopération et l’assistance internationale; et enfin les mécanismes de suivi devant servir de base à son application». À cet égard, M. Matsuura a notamment invité les participants à faire preuve de «la plus grande liberté d’esprit, la plus vive imagination, pour que puissent émerger des solutions nouvelles qui puissent répondre aux attentes si fortement exprimées». Il a également exhorté les participants à garder «constamment à l’esprit (…) les termes de la résolution 32 C/34 de la Conférence générale, qui constitue l’unique mandat que m’ont confié les organes directeurs, et auquel je tiens à me conformer à la lettre». [42] (Disponible en français seulement)

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Résolution du Parlement européen sur "la préservation et la promotion de la diversité culturelle: le rôle des régions européennes et d'organisations internationales telles que l'UNESCO et le Conseil de l'Europe" - (Final A5-0477/2003)

Parlement européen, le 15 décembre 2003 - 2003/12/15

Sur la base d’un rapport d'initiative, la Commission de la culture, de la jeunesse, de l'éducation, des médias et des sports, a soumis au Parlement européen une proposition de résolution portant sur "la préservation et la promotion de la diversité culturelle: le rôle des régions européennes et d'organisations internationales telles que l'UNESCO et le Conseil de l'Europe", dont les grandes lignes sont les suivantes : le Parlement européen «réaffirme sa priorité politique de contribuer à l'élaboration d'un instrument juridique contraignant sur la diversité culturelle»; il juge essentiel «de reconnaître, dans l'espace de juridiction internationale, la diversité culturelle par la négociation et l'adoption à bref délai d'une convention internationale sur la diversité culturelle dans le cadre de l'UNESCO»; la convention internationale sur la diversité culturelle, décidée par la Conférence générale de l’UNESCO, constitue, pour le Parlement européen, «un moyen de mettre en avant les politiques culturelles et d'assurer, à l'échelle mondiale, la protection et la promotion de la diversité du contenu culturel et des expressions artistiques, aspects qui semblent particulièrement menacés par la mondialisation»; en outre, le Parlement convient avec la Commission «qu'une norme juridique contraignante sur la diversité culturelle est nécessaire pour consolider les droits culturels, favoriser le développement des politiques publiques de la culture de chaque État, astreindre les Parties à la coopération internationale, créer un forum pour débattre des politiques culturelles et établir un suivi mondial de l'état de la diversité culturelle»; le Parlement demande notamment à la Conférence générale de l’UNESCO «d'insister auprès des pays membres pour qu'ils s'abstiennent de souscrire des engagements dans le cadre d'autres enceintes internationales ou d'accords bilatéraux, des engagements qui seraient contraires à la protection et à la promotion de la diversité culturelle»; il estime également que «des dispositions spécifiques de cet instrument international devraient permettre aux pays les moins avancés de développer leurs secteurs et leurs politiques culturels»; il demande donc à l'Union européenne de parler d'une seule voix lors des prochaines négociations à l'UNESCO, et demande également aux États membres de donner à la Commission un mandat précis, avec la participation du Parlement européen et des groupes concernés de la société civile, l'autorisant à négocier dans le cadre de l'UNESCO, en coopération avec le Parlement européen, sur les questions liées à un instrument international sur la diversité culturelle et à mener ces négociations au nom de l'UE et de ses États membres. [42] (Disponible également en français, anglais, espagnol)

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"Déclaration de Nuevo León" : Sommet Extraordinaire des Amériques de Monterrey (Mexique), Monterrey le 14 janvier 2004

Les Chefs d'État et de gouvernement des Amériques réunis dans le cadre du Sommet extraordinaire des Amériques à Monterrey, au Nuevo León (Mexique), ont adopté, à l’issue de leurs travaux, une déclaration finale portant sur la réalisation d’objectifs communs : la croissance économique équitable et la création d’une Zone de libre-échange dans les Amériques (ZLEA); le développement social; la gouvernance démocratique. Au chapitre du développement social, ils réaffirment que «la diversité de cultures qui caractérise notre Continent américain enrichit considérablement nos sociétés et que le développement culturel et la cohésion sociale de nos pays sont renforcés grâce au respect et la mise en valeur de notre diversité culturelle». [42] (Disponible en français seulement)

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Publications et études

Sommet mondial sur la société de l’information (SMSI) - Déclaration de principes : "Construire la société de l'information - un défi mondial pour le nouveau millénaire"

Union internationale de Télécommunication (IUT), Genève (Suisse), le 12 décembre 2003 - 2003/12/12

Au terme du premier Sommet mondial sur la société de l’information (SMSI), qui s’est tenu à Genève du 10 au 12 décembre 2003, les participants ont adopté une déclaration de principes qui stipule que «la diversité culturelle est le patrimoine commun de l'humanité» et que «la société de l'information devrait être fondée sur le respect de l'identité culturelle, de la diversité culturelle et linguistique, des traditions et des religions, devrait promouvoir ce respect et favoriser le dialogue entre les cultures et les civilisations. La promotion, l'affirmation et la préservation des différentes identités culturelles et des différentes langues, objets de documents pertinents approuvés par les Nations Unies et notamment, de la Déclaration universelle de l'UNESCO sur la diversité culturelle, enrichiront davantage la société de l'information». De même, les participants reconnaissent que les principes fondamentaux de l'édification d'une société de l'information inclusive reposent sur le fait que «toutes les parties prenantes devraient travailler ensemble pour améliorer l'accès à l'infrastructure et aux technologies de l'information et de la communication (TIC), ainsi qu'à l'information et au savoir, pour renforcer les capacités, accroître la confiance et la sécurité dans l'utilisation des TIC, créer un environnement propice à tous les niveaux, développer et élargir les applications  des TIC, favoriser et respecter la diversité culturelle, reconnaître le rôle des médias, prendre en compte les dimensions éthiques de la société de l'information et encourager la coopération internationale et régionale». (Disponible également en français, anglais, espagnol)

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Sommet mondial sur la société de l’information (SMSI) : Plan d'action - Document WSIS-03/GENEVA/DOC/5-F

Union internationale de Télécommunication (IUT), Genève (Suisse), le 12 décembre 2003 - 2003/12/12

Les principaux éléments du Plan d’action relatifs à la diversité culturelle, adopté par les participants à l’issue du premier Sommet mondial sur la société  de l’information de Genève sont les suivants : élaborer des politiques qui encouragent le respect, la préservation, la promotion et le renforcement de la diversité culturelle et linguistique et du patrimoine culturel dans le contexte de la société de l'information, en encourageant les gouvernements à concevoir des politiques culturelles favorables à la production de contenus culturels, éducatifs et scientifiques et au développement d'industries culturelles locales adaptées au contexte linguistique et culturel des utilisateurs ; élaborer et mettre en œuvre des politiques visant à préserver, affirmer, respecter et promouvoir la diversité de l'expression culturelle et des savoirs et traditions des populations autochtones ; échanger les connaissances, les résultats d'expérience et les meilleures pratiques concernant les stratégies et les outils conçus pour promouvoir la diversité culturelle et linguistique aux niveaux régional et sous-régional. (Disponible également en français, anglais, espagnol)

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Agenda de Développement de Doha: La négociation sur les échanges de services à l'Organisation Mondiale du Commerce

Union européenne, Bruxelles, le 28 avril 2003 - 2003/04/28

Ce document affirme que l’Union européenne (UE) a beaucoup à gagner des négociations sur le commerce des services. Toutefois, affirme-t-on,  «nos objectifs en matière d'ouverture du commerce des services n'ont rien à voir avec la "libéralisation à tout va". Nous discutons d'une combinaison d'accès au marché et de règles du jeu. Nous n’aspirons pas à une "libéralisation sauvage", au contraire: ce que nous cherchons, c’est une ouverture du commerce de services dans des conditions qui permettent aux membres de l’OMC de fixer leurs propres objectifs de développement». La proposition de l’UE pour les offres communautaires de services comprend également les services audiovisuel et culturel. Dans ce secteur en particulier, la proposition de l’UE n’introduit pas de changement dans le régime actuel, à savoir qu’aucun engagement n’est pris pour ce secteur, et toutes les exemptions à la clause de la Nation la Plus Favorisée (NPF) énoncées par l’UE lors du cycle d’Uruguay en matière de politiques culturelles, tels que les accords de coproduction et le traitement préférentiel accordé aux productions audiovisuelles originaires de l’UE et d’autres pays européens, sont maintenues. [42] (Disponible également en français)

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Autres actualités d'intérêt

UNESCO - Convention sur la diversité culturelle: la suite

Le Devoir, édition du lundi 22 décembre 2003 - 2003/12/22

Pour Mme Louise Beaudoin, professeure associée à l’Université du Québec à Montréal, et M. François de Bernard, président du Groupe d'études et de recherches sur les mondialisations (GERM), signataires de cet article, la diversité culturelle se profile pour les deux années à venir comme «l'un des sujets géopolitiques les plus brûlants». Ils soutiennent notamment qu’«une relance des offres de libéralisation des industries culturelles dans le cadre de l'OMC, la multiplication des accords bilatéraux de libre-échange (notamment les cas du Chili, de l'Australie et du Maroc), mais aussi des accords régionaux, avec, en particulier, une possible conclusion de la Zone de Libre-échange des Amériques (souhaitée par les États-Unis au plus tard début 2005, même en version allégée et à la carte), seraient susceptibles de rendre obsolète avant même sa naissance cette Convention internationale sur la diversité culturelle». Si l’orientation de l’UNESCO, à travers l’adoption de la résolution du 13 octobre 2003, «ouvre la porte à un projet qui devra préciser jusqu'où l'on entend aller sur le curseur des positions exprimées», il s’agira avant tout de «décider si la Convention à venir retiendra le principe d'une exemption claire des expressions, biens et services culturels de la libéralisation promue dans un grand nombre d'accords de commerce, ou si l'on en restera à des principes de respect et de protection de la diversité culturelle, certes généreux mais dénués d'efficacité», se demandent les auteurs qui, affirment notamment que «sur ce point crucial, rien n'est joué et tout reste à discuter, dans des délais d'une brièveté extrême par les critères multilatéraux». Dans cette perspective, et afin de «répondre aux inquiétudes à l'égard des obstacles que ne manquera pas de rencontrer un projet aussi important», les auteurs prônent la création dans les plus brefs délais d'un «Laboratoire de la Convention sur la diversité culturelle». [42] (Disponible en français seulement)

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Menaces sur l’exception cinématographique française : "Kessler, Aillagon et Reding font front commun"

Le Figaro, édition du 8 janvier 2004 - 2004/01/08

«La Commission européenne veut bousculer le système des aides françaises au cinéma». Elle souhaite notamment que les pays de l’Union européenne disposent tous d’une industrie cinématographique. Pour y parvenir, elle propose une réforme du financement du septième art et entend le lier très directement aux investissements européens en établissant un lien direct entre le montant des aides publiques accordées au septième art et les investissements effectués dans un pays. En réactions, Mme Viviane Reding, commissaire européenne à la Culture et à la Communication, M. Jean-Jacques Aillagon, ministre français de la Culture, et M. David Kessler, directeur du Centre national de cinématographie français (CNC), font front commun pour défendre un système d'aides qui a longtemps permis à la cinématographie européenne de survivre au raz de marée du septième art américain. Selon M. Kessler, «si la mise en place d'un cadre juridique est une bonne chose, cette action européenne ne doit pas devenir une menace pour la stabilité des systèmes d'aides. Défendre les cinématographies nationales signifie pour chaque État défendre toute la chaîne qui permet de faire un film, depuis la production jusqu'à l'exploitation sans oublier les industries techniques (…) L'idée de disjoindre ce qui est de l'ordre du culturel et ce qui relève de l'industrie n'a pas de sens. Il n'y aurait pas d'exception culturelle sans l'existence de ces deux paramètres». [42] (disponible en français seulement)

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"L’exception culturelle marocaine en danger"

Entrevue de M. Nabil Ayouch, cinéaste marocain

La Vie économique du Maroc, édition du 9 janvier 2004 - 2004/01/09

L’accord de libre-échange entre les États-Unis et le Maroc traite la culture comme un bien ou un service. Les créateurs et les producteurs marocains lui réclament un statut d’exception. Dans cette entrevue, le cinéaste Nabil Ayouch, membre de la coalition marocaine pour la diversité culturelle, déclare notamment que les conventions, telles qu’elles se présentent, «risquent de mettre à mal notre culture». Selon lui, «le libre-échange provoquera fatalement un choc des cultures américaine et marocaine. La première, étant donné sa prévalence, non qu’elle soit supérieure mais parce qu’elle est supportée par de puissants moyens, absorbera, engloutira, cannibalisera la seconde. A terme, s’enclenchera un processus de déculturation. Et nous perdrons tous nos repères identitaires». M. Ayouch soutient également que «la culture n’est pas une marchandise, et ne peut être assimilée aux biens et services», et réclament, en outre, avec ses partenaires,  un statut d’exception pour le secteur culturel dans les accords de libre-échange portant sur quatre points, à savoir :  «adopter des mesures visant à favoriser et à protéger nos industries culturelles et audiovisuelles. Et dans le but de préserver ce que nous appelons un «espace national», nous exigeons l’instauration de quotas : au minimum 50% de programmes fabriqués par les sociétés marocaines; consolider le soutien aux productions nationales; entretenir des liens privilégiés avec d’autres pays que les États-Unis, afin de développer les systèmes de co-production; refuser toute forme de concentration ou de situation de monopole d’entreprises étrangères sur le territoire marocain dans le domaine culturel et audiovisuel». [42] (Disponible en français seulement)

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L’Afrique et l’UNESCO : "Madagascar, élu président du Groupement Africain"

La Gazette de la Grande Île de Madagascar, édition du 16 janvier 2004 - 2004/01/16

Le 13 janvier 2004, Madagascar a été élu président du Groupement Africain auprès de l’Unesco pour 2004. Il est en effet rappelé que la culture joue un rôle central dans le développement de l’Afrique. À cet égard, dans sa stratégie à moyen terme 2002-2007, l’Unesco s’est donné comme objectif de renforcer son rôle de conseil et d’assistance dans l’élaboration des politiques et actions de ses États membres, visant à la protection de la diversité culturelle, du pluralisme culturel et du dialogue interculturel. L’UNESCO intervient également en Afrique en matière de développement d’entreprises artistiques et culturelles, de l’artisanat et du tourisme culturel. [42] (Disponible en français seulement)

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Création de la Coalition marocaine pour la diversité culturelle

Des artistes et intellectuels marocains ont mis en place, le 26 décembre 2003, la "Coalition marocaine pour la diversité culturelle". Cette Coalition a pour objectif principal de «créer un nouveau moyen international servant à établir les principes fondamentaux de la diversité culturelle». Les membres de la Coalition désirent notamment «exprimer leurs préoccupations sur la place qui sera réservée à l'industrie culturelle dans le cadre des négociations des accords de libre-échange entre le Maroc et les États-Unis».

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