Diversité culturelle

Infolettre
sur la diversité des expressions culturelles

Vol. 7, no 31, lundi 1 octobre 2007

Les travaux de mise en œuvre de la Convention sur la diversité des expressions culturelles sont en cours !

DANS CE NUMÉRO :

Suivi de la Convention

Communiqués, discours, déclarations

Publications récentes

Politiques et mesures culturelles - Bonnes pratiques

Autres actualités d'intérêt



Suivi de la Convention

Les travaux de mise en œuvre de la Convention sur la diversité des expressions culturelles sont en cours !

C’est le 18 mars 2007, qu’est entrée en vigueur la Convention de l’UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles. La première Conférence des Parties à cette Convention s’est déroulée du 18 au 20 juin 2007, à Paris (France), donnant ainsi le coup d’envoi à sa mise en œuvre.

Au moment d’écrire ces lignes, 67 États ont ratifié ce traité. Bien que les travaux de mise en œuvre de la Convention poursuivent leur cours normal, la campagne de mobilisation en vue de la ratification de la Convention par les États membres qui ne l’ont pas encore fait doit plus que jamais se poursuivre, avec ferveur et persuasion ! Car la légitimité de la Convention sera proportionnelle au nombre d’États appartenant à toutes les régions du monde qui la ratifient, l’acceptent, l’approuvent ou y adhèrent.

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Communiqués, discours, déclarations

Congrès de fondation de la Fédération internationale des coalitions pour la diversité culturelle, Séville (Espagne)

Les délégués de 37 coalitions nationales pour la diversité culturelle se sont rassemblés à Séville, en Espagne, les 18 et 19 septembre 2007, pour le congrès de fondation de la Fédération internationale des coalitions pour la diversité culturelle (FICDC).

Au cours de cette rencontre, les délégués de 37 pays ont décidé par un vote unanime de créer la FICDC et d’établir son siège social à Montréal (Canada) où se trouve déjà le siège de la Coalition canadienne pour la diversité culturelle. Dans un communiqué de presse émis le 20 septembre, Mme Solange Drouin, coprésidente de la Coalition canadienne pour la diversité culturelle et aussi directrice générale de l’Association québécoise de l’industrie du disque, du spectacle et de la vidéo (ADISQ) a déclaré : « La fondation de la Fédération représente un moment historique dans l’évolution du mouvement des coalitions. Nous sommes particulièrement heureux que nos collègues de partout dans le monde aient décidé d’établir le siège de la Fédération au Canada. »

Le communiqué précise également que les délégués au Congrès de Séville ont aussi convenu que la première réunion du conseil d’administration de la Fédération se tiendrait à Ottawa (Canada), juste avant la première réunion du Comité intergouvernemental pour la Convention de l’UNESCO, qui est prévue dans cette ville du 10 au 14 décembre 2007.

« La décision de créer la Fédération témoigne de la croissance remarquable de notre mouvement depuis les huit dernières années », a expliqué Mme Drouin qui a été élue au conseil d’administration de la Fédération.

« Mais plus important encore, cela signale notre reconnaissance du travail qui reste encore à accomplir pour maximiser le poids juridique et politique de la convention de l’UNESCO, » a-t-elle ajouté. « La réunion du Comité intergouvernemental à Ottawa sera une étape cruciale pour assurer que l’élan imprimé jusqu’ici à la campagne soit bien canalisé dans la phase de mise en œuvre afin de donner vraiment vie à la Convention. »

Entre-temps, poursuit le communiqué, « le travail de promotion d’une ratification plus large doit se poursuivre. Afin d’atteindre son plein potentiel, la Convention de l’UNESCO doit rapidement dépasser le cap des 100 ratifications, et atteindre ultimement le niveau des 150 ratifications, ce qui est l’étalon de tout accord international majeur. »

« La décision unanime, prise en juin à la première Conférence des Parties à la Convention, de choisir Ottawa comme hôte de la première réunion du Comité intergouvernemental représente clairement une reconnaissance du rôle de leader joué par le Canada dans la promotion de cette convention », a affirmé M. Jim McKee, directeur général de la Coalition canadienne et secrétaire général de la nouvelle Fédération. « Le Canada est maintenant en bonne position pour poursuivre son leadership dans ce dossier, et assurer une mise en œuvre efficace de la Convention. »

« De plus, il semble approprié que le siège de la Fédération soit situé à Montréal puisque le mouvement des Coalitions y a pris naissance », a ajouté Mme Drouin. « Depuis sa création, la Coalition canadienne a bénéficié d’un appui important et soutenu de la part du gouvernement du Canada et du Québec. Sans cet appui, l’émergence du mouvement des coalitions sur la scène internationale et sa transformation en Fédération légalement constituée n’aurait tout simplement pas été possible. »

Selon les termes de la Déclaration de fondation, les membres fondateurs confient à la Fédération internationale des coalitions pour la diversité culturelle le mandat de :

  • protéger et promouvoir la diversité des expressions culturelles partout dans le monde en encourageant un dialogue et une coopération internationale efficace dans les domaines culturels et un meilleur équilibre dans les échanges de biens et services culturels;
  • soutenir la création et la mise en œuvre de politiques culturelles nationales, régionales et internationales;
  • soutenir le processus de ratification de la Convention de l’UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (ci-après appelée "la Convention") qui, entre autres, établit une base juridique internationale au droit fondamental des États et des gouvernements de déterminer leurs politiques culturelles propres;
  • exiger une participation active de la Fédération dans la mise en œuvre de la Convention, notamment en l’associant aux travaux des organes de suivi de ladite Convention et en soutenant les actions qui renforcent son application aux niveaux national, régional et international;
  • renforcer la participation de la société civile sur le plan national, régional et international afin qu’elle s’implique concrètement dans toutes les étapes de la mise en œuvre de la Convention;
  • faire pression afin que tous les États et gouvernements s’abstiennent de tout engagement de libéralisation concernant l’échange des biens et services dans tous les secteurs culturels, qui pourrait être envisagé au cours de négociations commerciales bilatérales, régionales ou internationales.

Nous vous invitons à prendre connaissance de la Déclaration du Congrès de fondation de la FICDC, sur le site Internet de la Coalition canadienne pour la diversité culturelle.

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Documents de travail – Première session du Comité intergouvernemental pour la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, Ottawa (Canada)

La première session du Comité intergouvernemental pour la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles aura lieu à Ottawa (Canada), du 10 au 13 décembre 2007. L’UNESCO a intégré sur son site Internet une section pour rendre publics les documents de travail de cette rencontre. Vous pouvez, dès à présent, y consulter l'ordre du jour de cette première session du Comité intergouvernemental, la lettre d'invitation et un document général d'information.

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Inauguration du Forum de Monterrey

Le Directeur général de l’UNESCO, M. Koichiro Matsuura, a participé avec le Président du Mexique, M. Felipe Calderón, à l’inauguration le 20 septembre du Forum universel des cultures Monterrey 2007.

Ce forum, placé sous les auspices de l’UNESCO, se déroule du 20 septembre au 8 décembre 2007. Dans un communiqué faisant état de la participation de M. Matsuura à l’ouverture du Forum, l’UNESCO rappelle que ce forum s’inscrit dans la ligne de celui qui s’est tenu à Barcelone (Espagne) en 2004. « On retrouve d’ailleurs les trois grands axes thématiques déjà présents à Barcelone : le développement durable, la diversité culturelle et la paix, mais Monterrey y ajoute un quatrième axe : le savoir », précise l’UNESCO.

Lors de l’inauguration du Forum, M. Koïchiro Matsuura a fait cette déclaration : « Monterrey - l’une des villes universitaires et l’un des centres industriels les plus importants du continent américain – a proposé dès le début que les débats et les discussions du Forum se centrent surtout sur la notion de sociétés du savoir. Dans le cadre d’un monde connaissant une expansion économique sans précédent, il est fondamental que les savoirs soient accessibles à tous. Les savoirs sont primordiaux au développement personnel de chacun, à la formation de l’esprit critique et à l’exercice des libertés, a-t-il ajouté. »

Le communiqué de l’UNESCO précise enfin que le Forum célèbre la diversité culturelle et promeut le dialogue international à travers de débats traitant des défis les plus importants auxquels l’humanité se trouve confrontée. L’UNESCO rappelle qu’au cours de presque trois mois, plus de mille événements seront organisés : conférences, ateliers, concerts et expositions.

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Publications récentes

Eurobaromètre sur la culture: les Européens affirment leur attachement profond à la culture et attendent davantage de l'Union européenne dans ce domaine

Le 27 septembre 2007, la Commission européenne a publié les résultats de sa nouvelle enquête Eurobaromètre sur la façon dont les citoyens envisagent « la culture ». Cette enquête a été réalisée par TNS Opinion & Social, qui a interviewé 26,755 citoyens dans les 27 États membres de l'Union européenne entre le 14 février et le 18 mars 2007. Ses conclusions ont été présentées lors du premier Forum européen de la culture qui a réuni entreprises, acteurs culturels et responsables politiques à Lisbonne du 26 au 28 septembre 2007 dans le but d'examiner l'importance de la culture.

Selon le communiqué de presse émis à l’occasion de cette annonce, cette nouvelle enquête à l'échelle européenne révèle que deux tiers des Européens ont le sentiment de partager des éléments d'une culture collective. De plus, ajoute le communiqué, ils sont près de neuf sur dix à estimer que la culture, les échanges culturels et le dialogue interculturel devraient avoir une place importante dans l'Union européenne. En outre, 76 % des répondants estiment que la diversité culturelle de l'Europe est sa caractéristique essentielle et que cette diversité contribue à accroître l'influence de la culture européenne.

Ján Figel', le commissaire européen chargé de l'éducation, de la formation, de la culture et de la jeunesse, a souligné l'importance de ces résultats: « Notre continent est doté d'une richesse culturelle extraordinaire, et cette enquête montre clairement que les Européens attachent beaucoup d'importance à leur culture et aux cultures. À mes yeux, cette passion confirme la place centrale que “la culture” occupe dans le projet européen. Le message est clair aussi pour les responsables politiques des États membres: il faut mettre davantage de moyens à disposition pour faciliter les échanges culturels sur notre continent et favoriser la compréhension mutuelle, la tolérance et le respect entre nos peuples. C'est d'autant plus important à l'approche de 2008, l'Année européenne du dialogue interculturel. »

Le communiqué de presse indique que les résultats de l’enquête « étayent clairement la déclaration de politique générale que la Commission européenne a présentée récemment sous la forme de la communication relative à un agenda européen de la culture, dans laquelle les États membres ont été encouragés à reconnaître l'importance de la culture pour :

  • le renforcement du dialogue interculturel;
  • la stimulation de la créativité et de l'innovation dans les entreprises européennes;
  • les relations de l'UE avec le reste du monde ».

De plus amples informations concernant les résultats de l'enquête Eurobaromètre sur les valeurs culturelles des Européens sont disponibles aux adresses suivantes:

ec.europa.eu/culture/eac/index_fr.html
ec.europa.eu/culture/eac/sources_info/studies/eurobarometer_fr.html

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Politiques et mesures culturelles - Bonnes pratiques

La Commission européenne lance le forum « La parole est à vous » et une consultation en ligne sur le multilinguisme

Dans un communiqué de presse rendu public le 29 septembre 2007, la Commission européenne annonce que le processus de consultation sur le multilinguisme est entré dans une nouvelle phase : celle de la consultation avec les parties prenantes et le grand public. Une consultation en ligne a été lancée, et un forum intitulé « La parole est à vous » a également été ouvert sur le site Internet du commissaire Leonard Orban. Le communiqué précise que, jusqu'à présent, la consultation avait consisté en un dialogue avec les gouvernements et les autorités des États membres, des experts du multilinguisme, des intellectuels et des entreprises.

La Commission européenne rappelle qu’avec les élargissements de ces trois dernières années, le nombre de langues parlées dans l’Union européenne a plus que doublé: 23 langues sont désormais reconnues comme langues officielles et plus de 40 autres langues sont parlées par les minorités régionales ou ethniques. « La diversité linguistique est sans aucun doute l’un des traits les plus marquants de l’Union européenne, qui caractérisent la vie sociale, culturelle et professionnelle de ses citoyens, ainsi que les activités économiques et politiques de ses États membres. » Le communiqué ajoute: « La Commission européenne entend adapter ses politiques et ses actions dans le domaine des langues afin de refléter la réalité d’une Union européenne qui compte plus de 450 millions de citoyens et plus de 60 langues maternelles différentes. » La Commission fait valoir que, dans ce contexte, tous les points de vue des particuliers, des parties prenantes, des entreprises et des responsables politiques sont les bienvenus.

« La Commission européenne joue un rôle évident dans la promotion du multilinguisme», explique Leonard Orban, le commissaire au multilinguisme, ajoutant que « en vue de définir la meilleure voie à suivre pour notre politique du multilinguisme, nous devons connaître les besoins et les attentes des citoyens, des parties prenantes, des entreprises et des États membres. Les résultats de ces consultations parallèles guideront la prise de position de la Commission, qui adoptera une communication sur le multilinguisme en 2008 ».

La Commission européenne indique que la consultation en ligne, qui comprend seize questions, restera ouverte jusqu’au 15 novembre 2007. Ses résultats seront publiés au premier semestre 2008. Selon le communiqué, les thèmes abordés seront, par exemple:

  • Quels moyens peut-on mettre en œuvre pour préserver les langues moins parlées de la tendance générale à une lingua franca?
  • Quel rôle les langues peuvent-elles jouer dans l’intégration des migrants dans la société?
  • Le coût lié au maintien d’une administration européenne multilingue en vaut-il la peine?

Pour sa part, le forum « La parole est à vous » a pour objectif de permettre aux citoyens européens de faire connaître leur point de vue à la Commission et de débattre diverses questions liées au thème des langues.

Enfin, ajoute le communiqué, le processus général de consultation sur le multilinguisme implique aussi d’autres activités, actuellement en cours :

  • discussions avec les autorités des États membres;
  • discussions avec des experts sur le multilinguisme. Les recommandations du groupe de haut niveau sur le multilinguisme ont été présentées au commissaire à l'occasion de la Journée européenne des langues (26.9.2007);
  • un groupe d’intellectuels et d’experts a été mis sur pied en vue d’examiner comment le multilinguisme peut contribuer au dialogue interculturel;
  • consultation avec les entreprises. Une conférence des milieux d’affaires s’est tenue le 21 septembre à Bruxelles et sera suivie d’un forum des entreprises au mois de novembre à Lisbonne.

La consultation en ligne est accessible à l'adresse suivante:
ec.europa.eu/education/multiling/

Le forum «La parole est à vous» est accessible sur le site suivant:
forums.ec.europa.eu/multilingualism/fr

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Autres actualités d'intérêt

OMC : Deux plaintes des États-Unis contre la Chine

Le 10 avril 2007, les États-Unis ont demandé à l’Organisation mondiale du commerce (OMC) l'ouverture de consultations avec la Chine dans deux dossiers.

La première demande de consultations (Affaire DS362) déposée à cette date porte sur certaines mesures relatives à la protection et au respect des droits de propriété intellectuelle en Chine. Les quatre questions au sujet desquelles les États-Unis demandent l'ouverture de consultations concernent :

  • les seuils qui doivent être atteints pour que certains actes de contrefaçon de marques et de piratage du droit d'auteur fassent l'objet de procédures pénales et de peines;
  • les marchandises portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle qui sont confisquées par les autorités douanières chinoises, en particulier la mise hors circuit de ces marchandises après l'élimination de leurs éléments portant atteinte aux droits;
  • le champ d'application des procédures pénales et des peines dans le cas de la reproduction non autorisée ou de la distribution non autorisée d'œuvres protégées par le droit d'auteur; et
  • le refus d'assurer la protection et le respect du droit d'auteur et des droits connexes pour les œuvres créatives d'auteurs, les enregistrements sonores et les exécutions qui n'ont pas été autorisés en vue de la publication ou de la distribution en Chine.

Dans l’autre requête (Affaire DS363) formulée le 10 avril dernier, les États-Unis ont demandé l'ouverture de consultations avec la Chine au sujet 1) de certaines mesures qui restreignent les droits de commercialisation concernant les films importés pour projection en salle, les produits de divertissement audiovisuels à domicile (par exemple cassettes vidéo et DVD), les enregistrements sonores et publications (par exemple livres, magazines, journaux et publications électroniques), et 2) de certaines mesures qui restreignent l'accès aux marchés des fournisseurs étrangers de services de distribution de publications et des fournisseurs étrangers de services audiovisuels (y compris les services de distribution) pour les produits de divertissement audiovisuels à domicile, ou qui établissent une discrimination à l'encontre de ces fournisseurs.

S'agissant des droits de commercialisation, les États-Unis demandent l'ouverture de consultations au sujet de diverses mesures chinoises qui réservent à certaines entreprises chinoises désignées par l'État et appartenant entièrement ou partiellement à l'État le droit d'importer des films pour projection en salle, des produits de divertissement audiovisuels à domicile, des enregistrements sonores et des publications.

S'agissant des services de distribution, les États-Unis demandent l'ouverture de consultations au sujet de diverses mesures chinoises qui imposent des restrictions ou des limitations discriminatoires en matière d'accès aux marchés aux fournisseurs de services étrangers qui cherchent à mener des activités de distribution de publications et de certains produits de divertissement audiovisuels à domicile.

Pour en apprendre davantage, nous vous invitons à consulter sur Internet les documents en rapport avec l’Affaire DS362 et l’Affaire DS363 (disponibles en français, en anglais et en espagnol.)

Source :

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Lancement officiel du site Internet de l’Alliance culturelle africaine

Le 22 septembre 2007, l’Observatoire sur les Systèmes d’Information, les Réseaux et les Inforoutes au Sénégal (OSIRIS) annonçait que l’Alliance culturelle africaine (ACA) a procédé au lancement officiel de son site Internet.

En consultant ce site, l’internaute peut prendre connaissance de l’ACA, de son domaine d’intervention et des services qu’elle offre. Le site donne également accès à un ensemble de documents ressources de l’ACA et à une rubrique signalant des événements d’intérêt. Enfin, le site contient une zone multimédia (disponible bientôt) ainsi qu’un forum de discussion.

En bref, l’ACA est une association de recherche et d’actions culturelles à but non lucratif qui s’est assignée de participer au rayonnement et à la préservation des patrimoines culturels africains en général et sénégalais en particulier.

Nous espérons que vous serez nombreux à consulter ce site Internet de grand intérêt.

Source :

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