Diversité culturelle

Ivan Bernier

Détenteur d'un doctorat en droit (Ph.D.) de la London School of Economics (1969), spécialisé en droit international économique, Ivan Bernier est professeur associé à la Faculté de droit de l'Université Laval. Il a occupé les fonctions de Doyen de cette même Faculté de 1981 à 1985, et de directeur général du Centre québécois de relations internationales de 1986 à 1993. Il a également œuvré comme arbitre dans le cadre de l'Accord de libre-échange entre le Canada et les États-Unis et fait présentement partie de la liste indicative des personnes appelées à siéger sur des groupes spéciaux de l’ALENA et de l’Organisation mondiale du commerce (OMC).

Il a agi à titre d’expert conseil pour le Groupe de travail franco-québécois sur la diversité culturelle et pour le Groupe de travail sur la diversité culturelle et la mondialisation du Réseau international sur la politique culturelle (RIPC). Il a de plus été consultant aussi bien pour l'Oganisation internationale de la Francophonie (OIF) que pour l'UNESCO. M. Bernier a également produit plusieurs articles et essais pour le compte du Secrétariat à la diversité culturelle du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine du Québec. Il est auteur, co-auteur et éditeur de nombreux articles et ouvrages débordant largement le cadre du dossier de la diversité culturelle, mais pour les besoins de ceux qui voudraient approfondir la réflexion sur ce dernier sujet, nous offrons ici quelques repères bibliographiques du professeur Bernier sur la question.

Volumes et cahiers:

La préservation de la diversité linguistique à l’heure de la mondialisation, étude préparée pour le compte du ministère de la Culture et des Communications du Québec, Ministère de la Culture et des Communications du Québec, Québec, 2002.

Évaluation de la faisabilité juridique d’un instrument international sur la diversité culturelle, en collaboration avec Hélène Ruiz-Fabri, étude préparée pour le compte du Groupe de travail franco-québécois sur la diversité culturelle, Groupe de travail franco-québécois sur la diversité culturelle, Québec, 2002.

Mondialisation de l'économie et diversité culturelle : Les arguments en faveur de la préservation de la diversité culturelle, en collaboration avec Dave Atkinson, document de réflexion préparé pour la 2ième concertation intergouvernementale de la Francophonie, Agence intergouvernementale de la francophonie, Paris, 2000.

Mondialisation de l'économie et diversité culturelle : les enjeux pour le Québec, document de réflexion préparé pour la Commission de la culture de l'Assemblée nationale du Québec, Assemblée nationale du Québec, Québec, 2000

Développement culturel et mondialisation de l'économie; un enjeu démocratique, en collaboration avec Marc Raboy, Dave Atkinson et Florian Sauvageau, Québec, Institut québécois de recherche sur la culture, 1994.

Souveraineté et protectionnisme en matière culturelle, en collaboration avec Dave Atkinson et Florian Sauvageau, Québec, CQRI/PUQ, 1991.

Accord de libre-échange entre le Canada et les États - Unis annoté / Free Trade Agreement Between Canada and the United States Annotated, en collaboration avec Benoit Lapointe, Montréal, Les Editions Yvon Blais, 1990.

Chapitres de volumes et articles :

« Content Regulation in the Audiovisual Sector and the WTO », dans Telecommunication, Communication and Convergence, Oxford University Press, Oxford, 2003

« Trade and Culture » dans The Kluwer Companion to the World Trade Organization, Kluwer, Amsterdam, 2003.

« La préservation de la diversité linguistique à l’heure de la mondialisation », 2001, 42 Les Cahiers de droit, 913-960

« Cultural Diversity and International Trade Regulations », UNESCO, World Culture Report 2000, p. 70

« Politiques culturelles et commerce international » dans Variations sur l’influence culturelle américaine, sous la direction de Florian Sauvageau, Presses de l’Université Laval, Ste-Foy, 1999.

« L'accord multilatéral sur l'investissement (AMI) et la culture », Legipresse, Paris, vol. 5, no 152, 1998, p. 62-68.

« Cultural Goods and Services in International Trade Law », dans The Culture/Trade quandary: Canada's Policy Options, Ottawa, Center for Trade Policy and Law, novembre 1998.

« Le débat sur la place des produits culturels dans les accords commerciaux internationaux », dans Recherche : Culture et Communication, Actes du colloque, Gouvernement du Québec, Ministère de la Culture et des communications et Bureau de la Statistique du Québec, 1996, p. 43-74.

« Les politiques culturelles du Canada et du Québec, l’Organisation mondiale du commerce (OMC) et l’Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) », dans Les politiques culturelles à l’épreuve - La culture entre l’État et le marché, sous la direction de Florian Sauvageau, Québec, Institut québécois de recherche sur la culture et Presses de l’Université Laval, 1996, p. 13-71.

« Commerce international et cultures nationales : le débat sur la clause d'exception culturelle dans les négociations de l'Uruguay Round », dans Industries culturelles nationales et mondialisation des marchés, sous la direction de Mario Beaulac et de François Colbert, HEC, Montréal, sept. 1994.

« Les dispositions de l'Accord de libre-échange nord-américain relatives à la propriété intellectuelle et la clause d'exemption culturelle », dans Bernier I., Malépart A., Les cahiers de propriété intellectuelle, Montréal, 1994, Vol. 6, no 2, pp. 139-171.

« Les cultures nationales dans une économie mondiale de marché », dans Atkinson, D., Bernier, I. et Sauvageau, F., Souveraineté et protectionnisme en matière culturelle, Québec, CQRI/PUQ, 1991, pp. 293-307.

« La dimension culturelle dans le commerce international: quelques réflexions en marge de l'Accord de libre-échange Canada/États-Unis du 2 janvier 1988 », Annuaire canadien de droit international, vol. 25, 1988.

Communications :

« Mondialisation de l'économie et diversité culturelle », UNESCO, Paris, juin 1999.

« Cultural goods and Services in International Trade Law », Center for Trade Policy and Law, Ottawa, 1997.

« La pratique canadienne en matière d’exceptions culturelles », chambre internationale de commerce, Paris, 1996.

« Le débat sur la place des produits culturels dans les accords commerciaux internationaux », congrès annuel de l’Association canadienne française pour l’avancement des sciences, Montréal, 1996.

« La clause d’exception culturelle dans les négociations de l’Uruguay Round », Colloque international de la Chaire de gestion des arts de l’École des Hautes études internationales, sur le développement des industries culturelles nationales en contexte de mondialisation des marchés, 1994.

« L’Uruguay Round et la culture », Barreau de Paris, journée d’études sur l’Uruguay Round, 1994.

« Les dispositions de l’Accord de libre-échange relatives à la propriété intellectuelle et la clause d’exception culturelle », Journée d’études de l’Association littéraire et artistique canadienne, Montréal, 1994.

« La clause culturelle de l'ALENA : un exemple pour l'Europe », conférence Centre Jacques Cartier, Lyon, France, novembre 1994.

« Cultural Sovereignty and Free Trade : An International Law Perspective », 25 mars 1986, Landsdowne Lecture Series, Université de Victoria, C.-B.